Mentions légales

L’accès et l’utilisation du site ------------- (ci-après “le Site”) sont soumis aux présentes “mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-IIII et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site --------- les présentes mentions légales :
Éditeur du site :
Propriétaire du Site :
Nom commerciale : 
Forme Juridique : Entreprise Individuelle (Régime fiscal : Microentreprise)
N° de SIRET : ----------
TVA non applicable – Article 293B du CGI
Adresse e-mail : ------------
​Responsable de la rédaction :
Le responsable de la rédaction et de la publication est une personne physique.